Stand-by
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Le déroulement de la stand-by

(LCSB – lettre de crédit de stand-by)

A partir du schéma ci-dessus, il est possible d’identifier les différentes étapes de la lettre de crédit stand-by commerciale :

Etape 1 : réalisation de l’opération commerciale entre deux parties. L’acheteur et le vendeur conviennent contractuellement des termes de l’opération de manière à éliminer tout litige ultérieur.

Etape 2 : demande d’émission d’une LCSB en faveur du vendeur. L’acheteur (donneur d’ordre) demande à son banquier d’émettre une lettre de crédit stand-by en faveur de son vendeur (bénéficiaire) conformément aux termes de l’opération.

Etape 3 : émission de la LCSB. La banque de l’acheteur (banque émettrice) émet la LCSB, selon les modalités convenues, auprès de sa banque correspondante dans le pays du vendeur ou en direct en faveur du vendeur.

Etape 4 : notification ou confirmation de la LCSB. La banque correspondante (banque notificatrice ou confirmante) notifie la LCSB au vendeur en y ajoutant, le cas échéant, sa confirmation.

Etape 5 : expédition des marchandises et règlement au bénéficiaire. Le vendeur expédie les marchandises à l’acheteur qui règle le montant des marchandises livrées. Le bénéficiaire n’aura pas eu besoin de tirer sur la LCSB car il aura obtenu le paiement direct de la part de son client.

Etape 5bis : expédition des marchandises et défaut de paiement de l’acheteur . Le vendeur expédie les marchandises à l’acheteur. Mais ce dernier ne règle pas le montant des marchandises livrées.

Etape 6 : envoi des documents à la banque notificatrice  ou confirmante. En cas de défaut de paiement de l’acheteur, le bénéficiaire de la stand-by remet les documents énumérés dans l’émission de la LCSB à la banque correspondante (banque notificatrice ou confirmante) qui, après en avoir vérifié la stricte conformité, lui règle le montant des marchandises, selon les conditions du crédit. Si la LCSB est confirmée, le paiement sera immédiat par la banque confirmante.

Etape 7 : envoie des documents à la banque émettrice. A son tour, la banque correspondante (notificatrice ou confirmante) remet les documents à la banque de l’acheteur (émettrice) contre le paiement.

Etape 8 : la banque émettrice se rembourse ensuite auprès du donneur d’ordre.

Comment éviter les « pièges » de la STAND-BY

1 – l’article 4.04 stipule  que les documents doivent être rédigés dans la langue de la stand-by. Il importera donc aux bénéficiaires de s’assurer que les stand-by ne soient émises qu’en anglais (langue de référence des ISP98) ou à la rigueur en français pour les stand-by émise sur le marché domestique.

2- Selon les nouvelles Règles, inspirées du droit américain, une stand-by peut-être émise ou confirmée par une personne physique. Il est fortement recommandé aux bénéficiaires d’exiger de leurs débiteurs des stand-by émises et/ou confirmées uniquement par des établissements bancaires de premier rang.

3 – Un crédit documentaire doit être présenté aux caisses de la banque désignée. Une stand-by peut, bien que ce ne soit pas recommandé, être présentée à une personne dénommée, en un lieu précis, qui pourrait être un bureau dans un immeuble dont les règles de sécurité interdisent l’accès aux personnes non autorisées. D’où une possibilité de retard voire de perte dans la transmission des documents.